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Ordres du jour et procès-verbaux du Conseil communal 

2020

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18 février 2020

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Ordre du jour du conseil communal du 18 février

Note de synthèse (ordre du jour détaillé)

1)Elaboration d'un schéma de développement urbanistique du centre de La Hulpe - Mission d'auteur de projet - Mode et conditions de passation du marché – Approbation

•   cahier des charges

•   plan reprenant le périmètre et les points d'intérêt

2)Affaires générales: cahier spécial des charges de services ayant pour objet la réalisation du schéma de développement commercial communal – Approbation

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14 janvier 2020

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Ordre du jour

Note de synthèse (ordre du jour détaillé)

Procès-verbal

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2019

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16 décembre 2019

Ordre du jour

Déclaration de politique du logement

Note de synthèse (Ordre du jour détaillé)

Plan stratégique communal

Procès-verbal

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25 novembre 2019

Ordre du jour

Note de synthèse (ordre du jour détaillé)

Procès-verbal

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23 octobre 2019

Ordre du jour

Note de synthèse

Procès-verbal

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17 septembre 2019

Ordre du jour

Note de synthèse

Procès-verbal

Dossier de l'école horticole

Plan de l'école horticole

Présentation du projet de l'école horticole faite lors du conseil communal

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04 juillet 2019

Ordre du jour

Note de synthèse

Procès-verbal

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Documents pour le point 3: FINANCES - Comptes annuels 2018 - Arrêt - Vote

PROJET DE DELIBERATION

BILAN 2018

CERTIFICATION DES COMPTES PAR LE COLLEGE

COMPTE BUDGETAIRE 2018

COMPTE DE RESULTAT 2018

RAPPORT COLLEGE SIGNE

RAPPORT FINANCIER DU DF

SYNTHESE ANALYTIQUE 2018

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26 juin 2019

Ordre du jour

Note de synthèse

Procès-verbal

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27 mai 2019

Ordre du jour

Note de synthèse

Procès-verbal

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30 avril 2019

Ordre du jour

Note de synthèse

Procès-verbal

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25 mars 2019

Ordre du jour

Note de synthèse

Point supplémentaire

Procès-verbal

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11 février 2019

Ordre du jour

Note de synthèse

Procès-verbal

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14 janvier 2019

Ordre du jour

Note de synthèse

Procès-verbal

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2018

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17 décembre 2018

Ordre du jour

Points additionnels

Procès-verbal

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3 décembre 2018

Ordre du jour

Procès-verbal

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